Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000

Article 6-1

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Article 6-1

Le service du matériel de l'armée de l'air met en oeuvre, à son profit et au profit de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, les systèmes d'information logistique de l'armée de l'air permettant d'évaluer les besoins en rechange et en réparation des matériels et de contribuer à leur manoeuvre et à leur comptabilité.

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Créé le 23 juin 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

Le service du matériel de l'armée de l'air met en oeuvre, à son profit et au profit de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, les systèmes d'information logistique de l'armée de l'air permettant d'évaluer les besoins en rechange et en réparation des matériels et de contribuer à leur manoeuvre et à leur comptabilité.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 23 juin 2005 au lundi 31 décembre 2007

Source : Légifrance