A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1180 du 4 décembre 2000art. 2 (V)
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modifiant le décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la défense,
Vu le décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense,
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1180 du 4 décembre 2000art. 2 (V)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1180 du 4 décembre 2000art. 3 (V)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1180 du 4 décembre 2000art. 4 (V)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1180 du 4 décembre 2000art. 5 (V)
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En vigueur depuis le 23 juin 2005
La ministre de la défense est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Par le Premier ministre :
Dominique de Villepin
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie
En vigueur depuis le jeudi 23 juin 2005