Créé le 19 janvier 2005 · En vigueur depuis le 15 février 2026
Le service historique de la défense comprend :
1° Un échelon de direction ;
2° Des échelons locaux constitués de centres territoriaux d'archives.
L'organisation du service historique de la défense est précisée par un arrêté du ministre de la défense.
En vigueur depuis le dimanche 15 février 2026
Modifié parDécret n°2026-85 du 13 février 2026art. 4
Le service historique de la défense comprend :…
1° Un échelon de direction;
2° Des échelons locaux constitués de centres territoriaux d'archives ⏺
⏺.
L'organisation du service historique de la défense est précisée par…
En vigueur du mercredi 1 juillet 2020 au samedi 14 février 2026
Modifié parDécret n°2020-798 du 29 juin 2020art. 3
Le service historique de la défense comprend : 1° Le centre historique des archives ; 2° Le centre des archives du personnel militaire ; 3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil ;
4° Le centre du réseau territorial. L'organisation du service historique de la défense est précisée par un arrêté du ministre de la défense.
En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mardi 30 juin 2020
Modifié parDécret n°2019-1515 du 30 décembre 2019art. 1
Le service historique de la défense comprend : 1° Le centre historique des archives ; 2° Le centre des archives du personnel militaire ; 3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil ⏺. ⏺ L'organisation du service historique de la défense est précisée par un arrêté du ministre de la défense.
En vigueur du dimanche 25 décembre 2016 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parDécret n°2016-1833 du 22 décembre 2016art. 3
Le service historique de la défense comprend : 1° Le centre historique des archives ; 2° Le centre des archives du personnel militaire ; 3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil ; 4° Le département de l'histoire et de la symbolique; 5° Le département de la bibliothèque ; 6° Le département du pilotage scientifique et technique ; 7° Le secrétariat général. Il dispose d'organismes extérieurs. L'organisation du service historique de la défense est précisée par un arrêté du ministre de la défense.
En vigueur du jeudi 8 novembre 2012 au samedi 24 décembre 2016
Modifié parDécret n°2012-1232 du 5 novembre 2012art. 1
Le service historique de la défense comprend :…
1° Le centre historique des archives ;…
2° Le centre des archives du personnel militaire ;
3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil ;
4° Le département de l'administrationet du soutien ;
5° Le pôle de pilotage scientifique et technique.
Leur organisation est fixée par arrêté.…
En vigueur du mercredi 19 janvier 2005 au mercredi 7 novembre 2012
Le service historique de la défense comprend :
1° Le centre historique des archives ;
2° Le centre des archives de l'armement et du personnel ;
3° Le département administratif et financier.
Leur organisation est fixée par arrêté.