Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation du service historique de la défense
Résumé. Le service historique de la défense est réorganisé avec de nouveaux départements et une meilleure précision dans son organisation.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005Art. 5 → Version 3
- Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005Art. 5