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TITRE III

PRÉVENTION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX MILIEUX ET SÉCURITÉ SANITAIRE ENVIRONNEMENTALE

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Section 1

Mesures générales de protection de la population contre les rayonnements ionisants

R. 1333-1 — R. 1333-12

JORF n°122 du 27 mai 2003

Chapitre III : Rayonnements ionisants

Section 1 : Mesures générales de protection de la population contre les rayonnements ionisants

Section 2 : Exposition aux rayonnements ionisants d'origine naturelle

Section 3 : Régime général des autorisations et déclarations

Sous-section 1 : Fabrication, détention, distribution, importation, exportation de radionucléides et essais sur les dispositifs émetteurs de rayonnements ionisants destinés à des fins médicales

Sous-section 2 : Utilisation des rayonnements ionisants pour la médecine, l'art dentaire, la biologie humaine et la recherche biomédicale

Sous-section 3 : Utilisation des rayonnements ionisants pour des activités nucléaires autres que celles destinées à la médecine, à l'art dentaire, à la biologie humaine et à la recherche biomédicale

Sous-section 4 : Dispositions communes applicables aux régimes d'autorisations délivrées en application de la sous-section 3

Section 4 : Acquisition, distribution, importation, exportation, cession, reprise et élimination des sources radioactives

Section 5 : Contrôle

Section 6 : Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales ou médico-légales

Sous-section 1 : Champ d'application

Sous-section 2 : Application du principe de justification des expositions aux rayonnements ionisants

Sous-section 3 : Application du principe d'optimisation lors d'exposition aux rayonnements ionisants

Sous-section 4 : Dispositions diverses

Section 7 : Situation d'urgence radiologique et d'exposition durable aux rayonnements ionisants

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Interventions en situation d'urgence radiologique

Sous-section 3 : Intervenants en situation d'urgence radiologique

Sous-section 4 : Interventions en cas d'exposition durable

Sous-section 5 : Dispositions diverses