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TITRE II

SANG HUMAIN

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Section 1

Bénévolat du don du sang

D. 1221-1 — D. 1221-4

JORF n°122 du 27 mai 2003

Chapitre Ier : Collecte, préparation et conservation du sang, de ses composants et des produits sanguins labiles

Section 1 : Bénévolat du don du sang

Section 2 : Analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles

Section 3 : Hémovigilance

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Distribution des produits sanguins labiles

Sous-section 3 : Rôle des établissements de transfusion sanguine distributeurs

Sous-section 4 : Rôle des établissements de santé

Sous-section 5 : Coordonnateurs régionaux d'hémovigilance

Sous-section 6 : Déclaration d'incident transfusionnel

Section 4 : Application au service de santé des armées

Section 5 : Pharmaciens chargés de la surveillance de certains produits sanguins labiles dans les établissements de transfusion sanguine