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Titre III

Recherche agronomique

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Section 1

Dispositions générales

R831-1 — R831-2

Code rural et de la pêche maritime

Chapitre unique : Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Administration de l'institut

Section 3 : Organisation scientifique

Section 4 : Dispositions financières et comptables