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Titre III

Conditions d'application en Outre-mer des dispositions du livre I relatif à la monnaie

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Section 1

Règles d'usage de la monnaie

D732-1 — R732-2

Code monétaire et financier

Chapitre II : Dispositions particulières à la Nouvelle-Calédonie

Section 1 : Règles d'usage de la monnaie

Section 2 : Monnaie fiduciaire

Sous-section 1 : Monnaies métalliques

Sous-section 2 : Billets de banque

Sous-section 3 : Dispositions communes

Section 3 : Instruments de la monnaie scripturale

Sous-section 1 : Chèque bancaire

Sous-section 2 : Autres instruments de paiement

Sous-section 3 : Services financiers de l'Office des postes et télécommunications

Section 4 : Investissements étrangers soumis à autorisation préalable

Section 5 : Obligations de déclaration statistique en vue de l'établissement de la balance des paiements et de la position extérieure de la France

Section 6 : Dispositions pénales

Sous-section 1 : Infractions relatives à la monnaie

Sous-section 2 : Infractions relatives aux chèques et aux instruments de la monnaie scripturale

Sous-section 3 : Infractions à la législation sur les relations financières avec l'étranger