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Chapitre II

Dispositions particulières à la Nouvelle-Calédonie

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Sous-section 1

Monnaies métalliques

R732-3

Code monétaire et financier

Section 1 : Règles d'usage de la monnaie

Article D732-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application de l'article D. 112-3 en Nouvelle-Calédonie

Résumé En Nouvelle-Calédonie, les règles de l'article D. 112-3 s'appliquent comme modifié en 2018.

L'article D. 112-3 est applicable en Nouvelle-Calédonie, dans sa rédaction résultant du décret n° 2018-284 du 18 avril 2018.

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Article R732-2

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Application des règles d'usage de la monnaie en Nouvelle-Calédonie

Résumé En Nouvelle-Calédonie, les mêmes règles de paiement s'appliquent grâce au décret de mars 2013.

L'article R. 112-5 est applicable en Nouvelle-Calédonie, dans sa rédaction résultant du décret n° 2013-232 du 20 mars 2013.

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