Code forestier
Livre V : Inventaire et mise en valeur des ressources ligneuses - Reboisement
Titre Ier : Dispositions générales
Abrogé1 avril 2006Chapitre III : Echanges et cessions d'immeubles forestiers
Abrogé1 avril 2006Titre II : Inventaire forestier
Abrogé14 juillet 2006Section 1 : Dispositions générales
Abrogé14 juillet 2006Section 2 : Organisation et administration
Abrogé14 juillet 2006Section 3 : Dispositions financières et comptables
Abrogé14 juillet 2006Titre III : Fonds forestiers national
Abrogé28 juin 1992Chapitre Ier : Organisation générale
Abrogé28 juin 1992Titre III : Fonds forestier national
Abrogé14 juillet 2006Chapitre Ier : Organisation générale
Abrogé14 juillet 2006Chapitre II : Modalités d'intervention
Abrogé14 juillet 2006Titre IV : Secteurs de reboisement
Abrogé14 juillet 2006Titre V : Amélioration des essences forestières
Abrogé14 juillet 2006Chapitre Ier : Champ d'application
Abrogé14 juillet 2006Chapitre II : Conditions d'admission
Abrogé12 octobre 2003Chapitre III : Garantie de qualité du matériel forestier de reproduction
Abrogé12 octobre 2003Chapitre IV : Commerce extérieur
Abrogé14 juillet 2006Chapitre V : Contrôles et sanctions
Abrogé14 juillet 2006Chapitre V : Contrôle et sanctions
Abrogé12 octobre 2003Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer
Abrogé14 juillet 2006Chapitre II : Dispositions relatives au département de la Guyane
Abrogé14 juillet 2006Chapitre III : Dispositions relatives au département de la Réunion
Abrogé14 juillet 2006Abrogé depuis le vendredi 14 juillet 2006
En vigueur du mercredi 7 février 1979 au jeudi 13 juillet 2006