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Code forestier
Titre V : Amélioration des essences forestières
Abrogé14 juillet 2006
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Chapitre Ier : Champ d'application
Abrogé14 juillet 2006Chapitre II : Conditions d'admission
Abrogé12 octobre 2003Chapitre II : Conditions d'admission des matériels de base et règles relatives à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Abrogé14 juillet 2006Section 1 : Admission des matériels de base
Abrogé14 juillet 2006Section 3 : Commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Abrogé14 juillet 2006Chapitre III : Garantie de qualité du matériel forestier de reproduction
Abrogé12 octobre 2003Chapitre IV : Commerce extérieur
Abrogé14 juillet 2006Chapitre V : Contrôles et sanctions
Abrogé14 juillet 2006Chapitre V : Contrôle et sanctions
Abrogé12 octobre 2003Abrogé depuis le vendredi 14 juillet 2006
En vigueur du mercredi 7 février 1979 au jeudi 13 juillet 2006
Titre V : Amélioration des essences forestières
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Conditions d'admission
Chapitre II : Conditions d'admission des matériels de base et règles relatives à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Chapitre III : Garantie de qualité du matériel forestier de reproduction
Chapitre IV : Commerce extérieur
Chapitre V : Contrôles et sanctions
Chapitre V : Contrôle et sanctions