Créé le 1 janvier 1983
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élections municipales à Paris, Lyon et Marseille
Résumé. Les élections des conseillers municipaux à Paris, Lyon et Marseille suivent les règles générales, avec quelques adaptations spécifiques.
L'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille et celle des conseillers d'arrondissement ont lieu dans les conditions prévues aux chapitres I et III du présent titre, sous réserve des dispositions ci-après.