Section parente

Section 2

Mesures générales de sécurité

Section suivante

Sous-section 4

Examens, vérifications, registres

R4534-15 — R4534-20

Code du travail

Sous-section 3 : Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier

Article R4534-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Circulation des véhicules de transport sur les chantiers

Résumé Si beaucoup de véhicules circulent sur un chantier, des pistes spéciales et bien signalisées doivent être créées pour eux.

Lorsqu'un chantier comporte habituellement un important mouvement de camions ou de tous autres véhicules de transport, des pistes spécialement réservées à la circulation de ces véhicules et convenablement balisées sont aménagées.

1 version

Article R4534-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mesures de sécurité lors des manœuvres de camions en conditions de visibilité insuffisante

Résumé En cas de mauvaise visibilité, des travailleurs aident le conducteur de camion et avertissent les autres.

Lorsque le conducteur d'un camion exécute une manœuvre, notamment de recul, dans des conditions de visibilité insuffisantes, un ou plusieurs travailleurs dirigent le conducteur et avertissent, par la voix ou par des signaux conventionnels, les personnes survenant dans la zone où évolue le véhicule.
Les mêmes mesures sont prises lors du déchargement d'une benne de camion.

1 version

Article R4534-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité des véhicules, appareils et engins de chantier sur terrain en pente

Résumé Les engins sur une pente doivent être bloqués pour éviter de bouger.

Le véhicule, l'appareil ou l'engin de chantier mobile qui se trouve, sans son conducteur, à l'arrêt sur un terrain en pente est maintenu immobilisé par tout moyen approprié.

1 version

Article R4534-13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mesures de sécurité pour les travaux sous les parties mobiles des engins de chantier

Résumé Des dispositifs de sécurité doivent être utilisés lors des travaux sous les parties mobiles des engins de chantier pour éviter les accidents.

Il est interdit d'entreprendre un travail sous la benne d'un camion ou sous une partie mobile d'un engin de chantier sans que soit utilisé un dispositif approprié pour empêcher un accident en cas de défaillance du dispositif normal de retenue.
Dans les bétonnières, le dispositif courant d'arrêt de la benne agissant sur le câble de manoeuvre est doublé par un dispositif complémentaire d'immobilisation en position haute. Ce dispositif est indépendant du mécanisme de manoeuvre, fixé en attente au châssis, et toujours prêt à être utilisé.

1 version

Article R4534-14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositif de sécurité pour les crics

Résumé Les crics doivent avoir un système qui les empêche de bouger tout seuls.

Les crics sont munis d'un dispositif capable de s'opposer à un retour de manivelle.

1 version