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Sous-section 3

Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier

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Article R4534-13

Mesures de sécurité pour les travaux sous les parties mobiles des engins de chantier

Code du travail

Article R4534-12

Article R4534-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité des véhicules, appareils et engins de chantier sur terrain en pente

Résumé Les engins sur une pente doivent être bloqués pour éviter de bouger.

Le véhicule, l'appareil ou l'engin de chantier mobile qui se trouve, sans son conducteur, à l'arrêt sur un terrain en pente est maintenu immobilisé par tout moyen approprié.

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Version 1

Le véhicule, l'appareil ou l'engin de chantier mobile qui se trouve, sans son conducteur, à l'arrêt sur un terrain en pente est maintenu immobilisé par tout moyen approprié.