Article R4323-9
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation de l'environnement de travail pour la sécurité des énergies et substances
Résumé Le lieu de travail doit être organisé pour que les énergies et substances soient utilisées en toute sécurité.
L'environnement de travail est organisé de telle sorte que toute énergie ou substance utilisée ou produite puisse être amenée et évacuée en toute sécurité.
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