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Chapitre VI

Risques d'incendies et d'explosions et évacuation

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Dispenses de l'autorité administrative

R4216-32 — R4216-34

Code du travail

Section 8 : Prévention des explosions

Article R4216-31

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Conception des bâtiments pour la prévention des explosions

Résumé Les bâtiments doivent être construits pour éviter les explosions.

Les bâtiments et locaux sont conçus et réalisés de manière à respecter les dispositions relatives à la prévention des explosions prévues par les articles R. 4227-42 à R. 4227-54.

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