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Chapitre III

Eclairage, insonorisation et ambiance thermique

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Insonorisation

R4213-5 — R4213-6

Code du travail

Section 1 : Éclairage

Article R4213-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations du maître d'ouvrage en matière d'éclairage

Résumé Les bâtiments doivent être conçus avec un bon éclairage pour la sécurité et le confort.

Le maître d'ouvrage conçoit et réalise les bâtiments et leurs aménagements de façon à ce qu'ils satisfassent aux règles d'éclairage prévues aux articles R. 4223-2 à R. 4223-11.

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Article R4213-2

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Obligations en matière d'éclairage naturel des lieux de travail

Résumé Les lieux de travail doivent utiliser autant que possible la lumière naturelle.

Les bâtiments sont conçus et disposés de telle sorte que la lumière naturelle puisse être utilisée pour l'éclairage des locaux destinés à être affectés au travail, sauf dans les cas où la nature technique des activités s'y oppose.

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Article R4213-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Obligation d'éclairage naturel dans les locaux de travail

Résumé Les bureaux doivent avoir des fenêtres pour laisser entrer la lumière du jour, sauf si c'est impossible à cause du travail fait.

Les locaux destinés à être affectés au travail comportent à hauteur des yeux des baies transparentes donnant sur l'extérieur, sauf en cas d'incompatibilité avec la nature des activités envisagées.

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Article R4213-4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations du maître d'ouvrage en matière d'éclairage

Résumé Le maître d'ouvrage doit dire à l'employeur combien de lumière il faut et comment entretenir les lumières.

Le maître d'ouvrage consigne dans une notice d'instructions qu'il transmet à l'employeur les niveaux minimum d'éclairement, pendant les périodes de travail, des locaux, dégagements et emplacements, ainsi que les informations nécessaires à la détermination par l'employeur des règles d'entretien du matériel.

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