Article L3121-53
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Forfaitisation de la durée du travail
Résumé Le temps de travail peut être calculé en heures ou en jours, comme le dit la loi.
La durée du travail peut être forfaitisée en heures ou en jours dans les conditions prévues aux sous-sections 2 et 3 de la présente section.
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