Article L4532-3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Coordination en matière de sécurité et de santé
Résumé La sécurité et la santé sont organisées tout le temps, de la création du projet à sa fin.
La coordination en matière de sécurité et de santé est organisée tant au cours de la conception, de l'étude et de l'élaboration du projet qu'au cours de la réalisation de l'ouvrage.
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