Code du travail
Section 2 : Travail à temps choisi
Signaler une erreur de données
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Travail à temps partiel et ajustement d'horaires
Résumé. Les entreprises peuvent ajuster les horaires des salariés à temps partiel plus facilement, mais doivent leur offrir des avantages en retour.
Paragraphe 1 : Horaires individualisés
Abrogé1 mai 2008PARAGRAPHE 3 : ENCOURAGEMENT A LA PRATIQUE DU SPORT
Abrogé1 février 2000Paragraphe 3 : Travail intermittent
Abrogé1 mai 2008Paragraphe 4 : Encouragement à la pratique du sport
Abrogé1 mai 2008En vigueur depuis le dimanche 28 mars 1982
Section 2 : Travail à temps choisi
Paragraphe 1 : Horaires individualisés
Paragraphe 2 : Travail à temps partiel
PARAGRAPHE 3 : ENCOURAGEMENT A LA PRATIQUE DU SPORT
Paragraphe 3 : Travail intermittent
Paragraphe 4 : Encouragement à la pratique du sport