Code du sport
Section 2 : Organisation administrative
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Gestion et discipline dans les centres sportifs
Résumé. Les centres sportifs ont des règles pour leur gestion et la discipline des athlètes.
En vigueur depuis le mardi 1 mars 2016
Section 2 : Organisation administrative
Sous-section 1 : Le conseil d'administration
Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive
Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire
Sous-section 4 : Discipline à l'égard du sportif et du stagiaire