Code du sport

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

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Organismes de représentation et de concertation dans le sport

Résumé. Le Comité national olympique et sportif français coordonne les activités sportives en France, tandis que d'autres groupes conseillent sur les équipements, sports de montagne et métiers du sport.

En vigueur depuis le mercredi 30 avril 2008

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
Chapitre Ier : Le Comité national olympique et sportif français
Chapitre II : Autres organismes de concertation