Code du sport
TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
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Organismes de représentation et de concertation dans le sport
Résumé. Le Comité national olympique et sportif français coordonne les activités sportives en France, tandis que d'autres groupes conseillent sur les équipements, sports de montagne et métiers du sport.
Section 1 : Commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
Abrogé14 février 2015Section 6 : L'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
Abrogé14 février 2015En vigueur depuis le mercredi 30 avril 2008
TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
Chapitre Ier : Le Comité national olympique et sportif français
Chapitre II : Autres organismes de concertation