Code du sport

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organismes de représentation et de conciliation dans le sport

Résumé. Le Code du sport décrit les rôles des comités nationaux pour protéger les valeurs du sport, organiser des activités et résoudre les conflits.

En vigueur depuis le jeudi 25 mai 2006

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
Chapitre Ier : Comité national olympique et sportif français
Chapitre Ier bis : Comité paralympique et sportif français
Chapitre II : Autres organismes