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LIVRE VII

DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER

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Chapitre Ier

Le navire

R5761-1 — R5761-8

Code des transports

TITRE VI : NOUVELLE-CALÉDONIE

Article R5760-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions en Nouvelle-Calédonie

Résumé Certaines règles s'appliquent en Nouvelle-Calédonie, avec des ajustements.

Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des dispositions d'adaptations prévues au présent titre, les dispositions de la présente partie mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

|DISPOSITIONS APPLICABLES| DANS LEUR RÉDACTION | |------------------------|----------------------------------------------| | R. 5000-1 à R. 5000-3 |Résultant du décret n° 2024-461 du 22 mai 2024|

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Article R5760-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation de la réglementation des drones maritimes en Nouvelle-Calédonie

Résumé En Nouvelle-Calédonie, les règles pour les drones maritimes utilisent maintenant le code local.

Pour l'application en Nouvelle-Calédonie du 1° du II de l'article R. 5000-1, les mots : “ de l'article L. 2213-23 du code général des collectivités territoriales ” sont remplacés par les mots : “ de l'article L. 131-2-1 du code des communes de la Nouvelle-Calédonie ”.

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Chapitre Ier : Le navire

Chapitre II : Navigation maritime

Chapitre III : Les ports maritimes

Chapitre IV : Le transport maritime

Chapitre V : Les gens de mer