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TITRE VI

NOUVELLE-CALÉDONIE

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Article R5771-1

Code des transports

Article R5760-2

Article R5760-2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation de la réglementation des drones maritimes en Nouvelle-Calédonie

Résumé En Nouvelle-Calédonie, les règles pour les drones maritimes utilisent maintenant le code local.

Pour l'application en Nouvelle-Calédonie du 1° du II de l'article R. 5000-1, les mots : “ de l'article L. 2213-23 du code général des collectivités territoriales ” sont remplacés par les mots : “ de l'article L. 131-2-1 du code des communes de la Nouvelle-Calédonie ”.

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Pour l'application en Nouvelle-Calédonie du 1° du II de l'article R. 5000-1, les mots : “ de l'article L. 2213-23 du code général des collectivités territoriales ” sont remplacés par les mots : “ de l'article L. 131-2-1 du code des communes de la Nouvelle-Calédonie ”.