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LIVRE IER

LE NAVIRE

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Section 1

Dispositions générales

R5141-1 — R5141-8

Code des transports

TITRE IV : NAVIRES ABANDONNÉS ET ÉPAVES

Chapitre Ier : Navires abandonnés

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Déchéance du propriétaire

Section 3 : Dispositions relatives à la cargaison

Chapitre II : Épaves

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions pénales