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TITRE IV

NAVIRES ABANDONNÉS ET ÉPAVES

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Sous-section 1

Découverte, sauvetage, enlèvement et destruction des épaves

R5142-1 — R5142-9

Code des transports

Chapitre II : Épaves

Section 1 : Dispositions générales

Sous-section 1 : Découverte, sauvetage, enlèvement et destruction des épaves

Sous-section 2 : Vente ou concession des épaves

Sous-section 3 : Droits du sauveteur

Sous-section 4 : Dispositions diverses et finales

Section 2 : Dispositions pénales