Créé le 20 mars 1977
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Application des dispositions aux arrondissements de Lyon
Résumé. Les règles de ce livre s’appliquent à Lyon, sauf si cette section dit autrement.
Les dispositions des titres Ier à VII du présent livre sont applicables à la ville de Lyon sous réserve des dispositions de la présente section.
Créé le 20 mars 1977
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Division de Lyon en neuf arrondissements
Résumé. Lyon est divisée en neuf quartiers appelés arrondissements, comme indiqué dans un décret de 1964.
La ville de Lyon est divisée en neuf arrondissements municipaux conformément au plan annexé au décret n° 64-846 du 12 août 1964.
Créé le 20 mars 1977
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Nombre d'adjoints à Lyon
Résumé. La ville de Lyon compte 23 adjoints.
Le nombre des adjoints de la ville de Lyon est de vingt-trois.