Abrogé9 avril 2000
Créé le 20 mars 1977
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Détermination du côté droit d'une rue le long de la Seine
Résumé. Le côté droit d'une rue est choisi selon la direction du passant par rapport à la Seine : s'éloignant de la rivière ou suivant le cours, et sur les îles, c'est le grand canal qui décide.
Le côté droit d'une rue est déterminé :
Dans les îles, le grand canal de la rivière coulant au nord détermine seul la position des rues.
- Dans les rues perpendiculaires ou obliques au cours de la Seine, par la droite du passant s'éloignant de la rivière ;
- Dans les rues parallèles au cours de la Seine, par la droite du passant marchant dans le sens du cours de la rivière.
Dans les îles, le grand canal de la rivière coulant au nord détermine seul la position des rues.