Créé le 17 juillet 1992
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion de garantie pour faute intentionnelle du capitaine
Résumé. L'assureur ne couvre pas les dommages causés par la faute intentionnelle du capitaine.
L'assureur ne garantit pas les dommages et pertes causés par la faute intentionnelle du capitaine.