Créé le 17 juillet 1992
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion de garantie pour les vices connus du navire
Résumé. L'assureur ne couvre pas les dommages causés par un défaut connu du navire, sauf si ce défaut était caché.
L'assureur ne garantit pas les dommages et pertes résultant d'un vice propre du navire, sauf s'il s'agit d'un vice caché.