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Chapitre 6

Dispositifs simplifiés de déclaration et de paiement des cotisations des particuliers qui exercent une option pour relever du régime général au titre d'activités lucratives

D316-1

Section parente

Titre II

Assurance maladie

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Section 1

Participation de l'assuré

D322-1 — D322-9

Code de la sécurité sociale

Chapitre 2 : Prestations en nature

Section 1 : Participation de l'assuré

Section 2 : Frais de déplacement de l'assuré - Frais de transport

Section 3 : Dispositions diverses