Section parente

Titre VII

Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes

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Section 1

Dispositions générales

D171-1 — D171-11-1

Code de la sécurité sociale

Chapitre 1er : Dispositions générales - Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité

Section 1 : Dispositions générales

Sous-section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux

Sous-section 2 : Coordination entre le régime des non-salariés agricoles et les régimes des travailleurs indépendants non agricoles

Sous-section 3 : Dispositions diverses

Section 2 : Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité