Section parente

Titre I

Généralités - Dispositions propres à certains bénéficiaires

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Section 2

Dispositions applicables aux salariés liés par un contrat de travail temporaire

R412-1 — R412-2

Code de la sécurité sociale

Chapitre 2 : Champ d'application - Dispositions applicables aux salariés liés par un contrat de travail temporaire et à diverses autres catégories de bénéficiaires

Section 2 : Dispositions applicables aux salariés liés par un contrat de travail temporaire

Section 3 : Dispositions applicables à diverses catégories de bénéficiaires

Sous-section 1 : Délégués à la sécurité des ouvriers mineurs

Sous-section 2 : Elèves et étudiants. Doctorants et chercheurs étrangers

Sous-section 3 : Stagiaires de la formation professionnelle et personnes bénéficiant des allocations de conversion

Sous-section 4 : Personnes accomplissant un stage de réadaptation fonctionnelle ou de rééducation professionnelle

Sous-section 5 : Personnes agréées accueillant des enfants à domicile

Sous-section 6 : Personnes détenues

Sous-section 7 : Volontariat pour l'insertion. ― Service civique