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Titre I

Allocations aux personnes âgées

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Sous-section 1

Conditions d'ouverture du droit à l'allocation

R815-1 — R815-2-1

Code de la sécurité sociale

Chapitre 5 : Allocation de solidarité aux personnes âgées

Section 1 : Ouverture du droit et liquidation de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Sous-section 1 : Conditions d'ouverture du droit à l'allocation

Sous-section 2 : Présentation des demandes et mission des organismes liquidateurs

Sous-section 3 : Appréciation des ressources

Sous-section 4 : Service de l'allocation

Section 2 : Recouvrement sur les successions

Section 3 : Contentieux et pénalités

Section 4 : Dispositions administratives