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Livre VIII

Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés - Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants - Aide aux collectivités et organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ou gérant des aires d'accueil des gens du voyage - Protection complémentaire en matière de santé

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Chapitre préliminaire

Dispositions communes à toutes les allocations

R810-1

Code de la sécurité sociale

Titre I : Allocations aux personnes âgées

Chapitre préliminaire : Dispositions communes à toutes les allocations

Chapitre 5 : Allocation de solidarité aux personnes âgées

Section 1 : Ouverture du droit et liquidation de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Section 2 : Recouvrement sur les successions

Section 3 : Contentieux et pénalités

Section 4 : Dispositions administratives

Chapitre 5 bis : Allocation supplémentaire d'invalidité

Chapitre 6 : Dispositions diverses