Code de la sécurité sociale
Titre II : Assurance maladie
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Aide et prestations de l'assurance maladie
Résumé. Le titre II du livre III du Code de la sécurité sociale explique comment l'assurance maladie aide les gens en cas de maladie ou d'incapacité de travail, avec des règles spécifiques pour différents cas.
Section 2 : Frais de déplacement de l'assuré
Abrogé29 décembre 1996Chapitre 4 : Affections de longue durée
Abrogé17 août 2004En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Titre II : Assurance maladie
Chapitre 1er : Dispositions générales
Chapitre 2 : Prestations en nature
Chapitre 3 : Prestations en espèces
Chapitre 4 : Affections de longue durée
Chapitre 4 : Qualité et coordination des soins des patients atteints d'une affection de longue durée
Chapitre 5 : Dispositions particulières aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle