Article R321-38-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exploitation des casinos à bord des navires
Résumé Le capitaine décide comment gérer les casinos sur le bateau pour assurer la sécurité.
L'exploitation du casino est strictement subordonnée aux nécessités et aux règles de sécurité du navire et de la navigation que le capitaine du navire est chargé d'appliquer.
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