Article D6124-248
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation de l'organisation et des équipements en psychiatrie
Résumé Les hôpitaux psychiatriques doivent avoir des équipements et des locaux adaptés à leurs patients.
L'organisation générale, le matériel et les locaux du titulaire de l'autorisation sont adaptés à la nature et au volume des prises en charge.
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