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Titre VI

Professions d'audioprothésiste, d'opticien-lunetier, de prothésistes et d'orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées

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Sous-section 1

Titulaires du brevet de technicien supérieur d'opticien-lunetier

D4362-1

Code de la santé publique

Chapitre II : Opticien-lunetier

Section 1 : Personnes autorisées à exercer la profession

Sous-section 1 : Titulaires du brevet de technicien supérieur d'opticien-lunetier

Sous-section 2 : Ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen

Section 2 : Autres personnes autorisées à exercer la profession

Section 3 : Actes professionnels

Section 4 : Vente en ligne des verres correcteurs et des lentilles de contact oculaire correctrices

Section 5 : Règles d'exercice de la profession d'opticien-lunetier