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Titre III

Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail

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Section 1

Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

R1335-1 — R1335-8

Code de la santé publique

Chapitre V : Pollutions atmosphériques et déchets

Section 1 : Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Déchets d'activités de soins produits par les patients en autotraitement et les utilisateurs d'autotests

Section 2 : Elimination des pièces anatomiques

Section 3 : Dispositions diverses

Section 4 : Prévention des risques sanitaires liés aux systèmes collectifs de brumisation d'eau

Sous-section 1 : Règles d'utilisation et d'hygiène applicables aux systèmes collectifs de brumisation d'eau

Sous-section 2 : Contrôle et interdiction des systèmes collectifs de brumisation d'eau