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Titre III

Organes

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Section 1

Constat de la mort préalable au prélèvement et conditions de réalisation des prélèvements

R1232-1 — R1232-4-3

Code de la santé publique

Chapitre II : Prélèvement sur une personne décédée

Section 1 : Constat de la mort préalable au prélèvement et conditions de réalisation des prélèvements

Section 2 : Modalités d'expression du refus de prélèvement

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Registre national automatisé des refus de prélèvement

Section 3 : Prélèvement d'organes à des fins scientifiques