Section précédente
Sous-section 5
Autres mesures de sécurité
D1151-8 — D1151-11
Section parente
Titre VI
Education thérapeutique du patient
Section suivante
Sous-section 1
Compétences nécessaires pour dispenser ou coordonner l'éducation thérapeutique du patient
D1161-1 — D1161-2
Section 1 : Compétences nécessaires et régime de déclaration
Sous-section 1 : Compétences nécessaires pour dispenser ou coordonner l'éducation thérapeutique du patient
Sous-section 2 : Régime de déclaration des programmes d'éducation thérapeutique
Section 2 : Programmes d'apprentissage
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Conditions d'autorisation du programme d'apprentissage
Sous-section 3 : Procédure d'autorisation du programme d'apprentissage
Sous-section 4 : Mise en œuvre du programme d'apprentissage
Sous-section 5 : Consentement au programme d'apprentissage