Article L1340-2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition et objet de la toxicovigilance
Résumé La toxicovigilance surveille les substances nocives pour prévenir les risques.
La toxicovigilance a pour objet la surveillance et l'évaluation des effets toxiques pour l'homme, aigus ou chroniques, de l'exposition à un article, à un mélange ou à une substance, naturelle ou de synthèse, disponibles sur le marché ou présents dans l'environnement, aux fins de mener des actions d'alerte et de prévention.
Le présent chapitre s'applique sous réserve des dispositions relatives aux autres systèmes de vigilance réglementés par le présent code.
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