Code de la santé publique

Titre III : Organes

Créé le 7 août 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Priorité nationale des greffes d'organes

Résumé. Le prélèvement et la greffe d'organes sont très importants pour la santé en France.
Le prélèvement et la greffe d'organes constituent une priorité nationale.

Créé le 7 août 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Équité dans l'attribution des greffons

Résumé. Les greffons doivent être attribués de manière équitable.
Les règles de répartition et d'attribution des greffons doivent respecter le principe d'équité.

En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000

Titre III : Organes
Article L1231-1 A
Article L1231-1 B
Chapitre Ier : Prélèvement sur une personne vivante
Chapitre II : Prélèvement sur une personne décédée
Chapitre III : Etablissements autorisés à prélever des organes
Chapitre IV : Greffes d'organes
Chapitre IV : Transplantations d'organes
Chapitre V : Dispositions communes