Section parente

Livre II

Don et utilisation des éléments et produits du corps humain

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Chapitre Ier

Prélèvement sur une personne vivante

L1231-1 — L1231-5

Code de la santé publique

Titre III : Organes

Article L1231-1 A

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Priorité nationale du prélèvement et de la greffe d'organes

Résumé Prendre et transplanter des organes est très important en France.

Le prélèvement et la greffe d'organes constituent une priorité nationale.

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Article L1231-1 B

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de répartition et d'attribution des greffons

Résumé Les organes doivent être donnés de façon juste à tous.

Les règles de répartition et d'attribution des greffons doivent respecter le principe d'équité.

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Chapitre Ier : Prélèvement sur une personne vivante

Chapitre II : Prélèvement sur une personne décédée

Chapitre III : Etablissements autorisés à prélever des organes

Chapitre IV : Greffes d'organes

Chapitre V : Dispositions communes