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Chapitre III

Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires

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Article L2443-2

Adaptation de l'article L. 2151-9 pour la Polynésie française

Code de la santé publique

Article L2443-1

Article L2443-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application du titre V du livre Ier en Nouvelle-Calédonie et Polynésie française

Résumé Les nouvelles lois sur certains sujets s'appliquent en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Le titre V du livre Ier de la présente partie, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021, est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

3 versions

1 cité

Historique des versions

Version 3

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Mise à jour de la référence législative

Résumé des changements La référence législative qui fixe le texte du titre V a été mise à jour, passant de la loi n° 2016‑41 au texte issu de la loi n° 2021‑1017.

Le titre V du livre Ier de la présente partie, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021, est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Version 2

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Ajout d’une référence législative précisant l’origine du texte

Résumé des changements La version actuelle précise que le titre V est rédigé conformément à la loi n° 2016‑41 du 26 janvier 2016, ajoutant une référence explicite à cette loi.

En vigueur à partir du jeudi 2 mars 2017

Le titre V du livre Ier de la présente partie, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du samedi 20 décembre 2008

Le titre V du livre Ier de la présente partie est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.