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Chapitre III

Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires

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Article L2444-1

Application des règles de stérilisation en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française

Code de la santé publique

Article L2443-2

Article L2443-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation de l'article L. 2151-9 pour la Polynésie française

Résumé Pour la Polynésie française, un article change qui est en charge de la conservation des embryons pour la recherche.

Pour l'application à la Polynésie française du deuxième alinéa de l'article L. 2151-9, les mots : “conformément à l'article L. 2142-1” sont remplacés par les mots : “par l'autorité sanitaire compétente localement”.

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Version 1

Pour l'application à la Polynésie française du deuxième alinéa de l'article L. 2151-9, les mots : “conformément à l'article L. 2142-1” sont remplacés par les mots : “par l'autorité sanitaire compétente localement”.