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Titre IV

Dispositions relatives à l'outre-mer

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Chapitre II

Dispositions applicables à Mayotte

R142-1 — R142-6

Code de la route

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Article R141-1

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Dérogations pour Saint-Pierre-et-Miquelon

Résumé À Saint-Pierre-et-Miquelon, les règles de conduite et de repos ne s'appliquent pas.

Les 1° et 2° de l'article R. 121-2 et le 1° de l'article R. 121-5 ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

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