Code de la route
Titre 1er : Dispositions techniques
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Règles techniques pour les véhicules
Résumé. Le code de la route fixe des règles pour que les véhicules soient sûrs, propres et bien entretenus.
En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Titre 1er : Dispositions techniques
Chapitre 1er : Dispositions générales et définitions
Chapitre 2 : Poids et dimensions
Chapitre 3 : Eclairage et signalisations
Chapitre 4 : Pneumatiques
Chapitre 5 : Freinage
Chapitre 6 : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité
Chapitre 7 : Dispositifs et aménagements particuliers
Chapitre 8 : Energie, émissions polluantes et nuisances
Chapitre 9 : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite