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Titre V

Plan local d'urbanisme

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Section 1

Le rapport de présentation

R151-1 — R151-5

Code de l'urbanisme

Chapitre Ier : Contenu du plan local d'urbanisme

Section 1 : Le rapport de présentation

Section 2 : Les orientations d'aménagement et de programmation

Section 3 : Le règlement

Sous-section 1 : Contenu du règlement, des règles et des documents graphiques

Sous-section 2 : Délimitation et réglementation des zones urbaines, à urbaniser, agricole, naturelle et forestière

Sous-section 3 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité

Sous-section 4 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Sous-section 5 : Equipement et réseaux

Section 4 : Les annexes

Section 5 : Plan local d'urbanisme tenant lieu de plan de mobilité et de programme local de l'habitat